Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SFPA
SFPA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3884617
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
SFPA de SFPA

Présentation de la marque SFPA

Déposée le 26 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SFPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SFPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFPA domicilié(e) 9 impasse de l'Avenir - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 152 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFPA domicilié(e) 9 impasse de l'Avenir - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque SFPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFPA est expirée depuis le 26 décembre 2021.

SFPA a également déposé les autres marques suivantes : SFPA Groupe Hendrix Genetics , SFPA , SFPA


SFPA, Société Anonyme - 9 impasse de l'Avenir - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 342152774


SFPA - 9 impasse de l'Avenir - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.